Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEF
PENNY MARKET - Parc d'entreprises de la Motte du Bois Société anonyme

Numéro de dépôt :
3096158
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2011
LE CHEF de PENNY MARKET - Parc d\'entreprises de la Motte du Bois

Présentation de la marque LE CHEF

Déposée le 11 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET - Parc d'entreprises de la Motte du Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNY MARKET - Parc d'entreprises de la Motte du Bois domicilié(e) 62440 Harnes - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Penny Market SA - France.

La marque LE CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEF est expirée depuis le 11 avril 2011.

PENNY MARKET - Parc d'entreprises de la Motte du Bois a également déposé les autres marques suivantes : JOHN MALCOM , GRIFFE VENT , GLEN STORN


PENNY MARKET - Parc d'entreprises de la Motte du Bois Société anonyme - 62440 Harnes - France - SIREN 352730816


Penny Market SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Retrait partiel n°333750 - Publication au BOPI 2001-10-29

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.