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Marques déposées par la société PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois
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JEAN DORVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DORVAL
PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois

Numéro de dépôt :
3043736
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
JEAN DORVAL de PENNY MARKET Parc d\'Entreprises de la Motte du Bois

Présentation de la marque JEAN DORVAL

Déposée le 24 juillet 2000 par la société PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DORVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois domicilié(e) Société Anonyme, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France.

La marque JEAN DORVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DORVAL est expirée depuis le 24 juillet 2010.

PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DE LA MOTTE DU BOIS


PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois - Société Anonyme, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816


PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidre.