PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois
Numéro de dépôt :
3043737
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2010
Présentation de la marque CUVEE DE LA MOTTE DU BOIS
Déposée le 24 juillet 2000 par la société PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUVEE DE LA MOTTE DU BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-35 du 1 septembre 2000.
Le déposant est la société PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois domicilié(e) Société Anonyme, 62440 HARNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 730 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France.
La marque CUVEE DE LA MOTTE DU BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE LA MOTTE DU BOIS est expirée depuis le 24 juillet 2010.
PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DORVAL
PENNY MARKET Parc d'Entreprises de la Motte du Bois - Société Anonyme, 62440 HARNES - France - SIREN 352730816
PENNY MARKET - Melle DESRUMAUX - France
Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429976 - Publication au BOPI 2006-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52
Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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