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Marques déposées par l'association loi 1901 PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS
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PENNYBANK MUSIC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PENNYBANK MUSIC
PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS association déclarée

Numéro de dépôt :
3474331
Date de dépôt :
12/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PENNYBANK MUSIC de PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS

Présentation de la marque PENNYBANK MUSIC

Déposée le 12 janvier 2007 par l'association loi 1901 PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENNYBANK MUSIC »

Le déposant est l'association loi 1901 PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS domicilié(e) 40 La Gaillarderie,78590 NOISY-LE-ROI - 78590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 053 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS domicilié(e) 40 La Gaillarderie,78590 NOISY-LE-ROI - 78590 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS association déclarée - 40 La Gaillarderie,78590 NOISY-LE-ROI - 78590 - France - SIREN 453053928


PENNY BANK MUSIC PRODUCTIONS - 40 La Gaillarderie,78590 NOISY-LE-ROI - 78590 - France


Inscription le 12 juin 2007 - Rejet total n°455617 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Photographies ; affiches ; albums ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Éducation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.