Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILTBELT
Société dite: PENNWALT CORPORATION

Numéro de dépôt :
1123208
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TILTBELT

Déposée le 12 février 1980 par PENNWALT CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TILTBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: PENNWALT CORPORATION , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A), ayant son siège social: Three Parkway, PHILADELPHIE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque TILTBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TILTBELT est expirée depuis le 12 février 1990.

PENNWALT CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : TUAZOLE , PENNOUT , PENNWALT , REDSKIN , VULTAC , SUPER D CANTER , (Marque figurative) , VELVALLOY , DES I CATE , CLORITAL


Société dite: PENNWALT CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Pennsylvanie (E.U.A), ayant son siège social: Three Parkway, PHILADELPHIE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis


le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Appareillages pour la distribution de fruits et produits agricoles divers, notamment dispositifs de remplissage de boîtes, dispositifs d'emballage de plateaux et distributeurs convoyeurs à bandes pour postes d'emballage.