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Marques déposées par monsieur Pennont Jayson
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Le Ruban
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Ruban
M. Pennont Jayson

Numéro de dépôt :
4072682
Date de dépôt :
02/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2024
Le Ruban de Pennont Jayson

Présentation de la marque Le Ruban

Déposée le 2 mars 2014 par monsieur Pennont Jayson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Ruban » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Pennont Jayson domicilié(e) 7 allée des roseaux - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pennont Jayson domicilié(e) 7 allée des roseaux - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

La marque Le Ruban a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Ruban est expirée depuis le 2 mars 2024.


M. Pennont Jayson - 7 allée des roseaux - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


M. Pennont Jayson - 7 allée des roseaux - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.