Déposée le 29 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNGAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVIRAL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNGAR domicilié(e) Z.I. Le Roineau,72500 VAAS (dossier no 2364337) - 72500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 575 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2364337) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNGAR société par actions simplifiée - Z.I. Le Roineau,72500 VAAS (dossier no 2364337) - 72500 - France - SIREN 394575070
CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2364337) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2108733 - Publication au BOPI 1998-14
Inscription le 23 mai 1996 - Changement de dénomination n°201361 - Publication au BOPI 1996-05-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31
Inscription le 3 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278571 - Publication au BOPI 1999-06-03
Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201362 - Publication au BOPI 1996-05-23
Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364337 - Publication au BOPI 2008-02-19
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501938 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583689 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Inscription le 11 octobre 2012 - Changement de dénomination n°586397 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11
Errata sur les inscriptions - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 9 avril 2015 - Erratum;Changement de nature juridique n°646439 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651887 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Désinfectants, savons, savons-désinfectants, notamment pour la ferme, produits vétérinaires et hygiéniques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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