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Marques déposées par monsieur PENNETIER Jean-Paul
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LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES
Monsieur PENNETIER Jean-Paul

Numéro de dépôt :
1644592
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1999
LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES de PENNETIER Jean-Paul

Présentation de la marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES

Déposée le 17 avril 1989 par monsieur PENNETIER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PENNETIER Jean-Paul domicilié(e) No 6 - Le Favier II, 13580 LA FARE LES OLIVIERSet Monsieur VENTURI Jean-Paul,Les Vignes de Rima, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France.

La marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES est expirée depuis le 17 avril 1999.


Monsieur PENNETIER Jean-Paul - No 6 - Le Favier II, 13580 LA FARE LES OLIVIERSet Monsieur VENTURI Jean-Paul,Les Vignes de Rima, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Construction de Villas Artisanales (Maisons Individuelles) - Construction de Piscines Artisanales