Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES
Numéro de dépôt :
1644592
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/1999
Présentation de la marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES
Déposée le 17 avril 1989 par monsieur PENNETIER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FARE PISCINES VILLAS ARTISANALES est expirée depuis le 17 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29