Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES
/
SAINTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTYL
PENNEL INDUSTRIES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1710945
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011

Présentation de la marque SAINTYL

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES domicilié(e) 384 Rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2206478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2206478) - France.

La marque SAINTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 19 22 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTYL est expirée depuis le 10 décembre 2011.

PENNEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BULMOUSSE , BULGOMME , TERPLAN , OMBRASCREEN , Pennel Industries , OMBRALON , PENNEL INDUSTRIES , PENNEL INDUSTRIES , NAPNATUR


PENNEL INDUSTRIES S.A. Société Anonyme - 384 Rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2206478) - France - SIREN 475781894


CABINET LAVOIX - (dossier no 2206478) - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206478 - Publication au BOPI 2001-09-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 19 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315636 - Publication au BOPI 2001-02-19

Textile enduit de plastique pour revêtement de sol, revêtements muraux et confections diverses

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.