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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES
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NAPNATUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPNATUR
PENNEL INDUSTRIES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99802805
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque NAPNATUR

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NAPNATUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES domicilié(e) 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque NAPNATUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPNATUR est expirée depuis le 13 juillet 2009.

PENNEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BULMOUSSE , SAINTYL , BULGOMME , TERPLAN , OMBRASCREEN , Pennel Industries , OMBRALON , PENNEL INDUSTRIES , PENNEL INDUSTRIES


PENNEL INDUSTRIES S.A. (société anonyme) - 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX - France - SIREN 475781894


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Linge de table en papier, y compris nappes, protège-table, tapis de table, sets de table. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Nappes, tapis de table, protège-table et sets de table en matières plastiques ou en caoutchouc. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Linge de table en matières textiles, y compris nappes, protège-table, tapis de table, sets de table. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tabliers. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.