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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES
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BULMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BULMOUSSE
PENNEL INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1523886
Date de dépôt :
12/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque BULMOUSSE

Déposée le 12 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BULMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENNEL INDUSTRIES domicilié(e) 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2141792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 781 894 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2141792) - France.

La marque BULMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULMOUSSE est expirée depuis le 12 avril 2009.

PENNEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SAINTYL , BULGOMME , TERPLAN , OMBRASCREEN , Pennel Industries , OMBRALON , PENNEL INDUSTRIES , PENNEL INDUSTRIES , NAPNATUR


PENNEL INDUSTRIES (société anonyme) - 384, rue d'Alger, 59100 ROUBAIX (dossier no 2141792) - France - SIREN 475781894


CABINET LAVOIX - (dossier no 2141792) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141792 - Publication au BOPI 1999-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 15 décembre 2005 - Mainlevée de saisie n°424516 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 20 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177235 - Publication au BOPI 1994-09-20

Sous-nappe en matière plastique

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).