Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Pennel Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BULGOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Pennel Industries domicilié(e) 384 rue d'Alger - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque BULGOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pennel Industries, S.A. - 384 rue d'Alger - 59100 - ROUBAIX - France
BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 20 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177235 - Publication au BOPI 1994-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2000 n°2167623 - Publication au BOPI 2000-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386772 - Publication au BOPI 2004-02-10
Inscription le 15 décembre 2005 - Mainlevée de saisie n°424516 - Publication au BOPI 2005-12-15
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441577 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546296 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546295 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Inscription le 10 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590393 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Inscription le 19 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640632 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BULGOMME"
