Déposée le 10 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORCA Pennel industries »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO domicilié(e) 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2397405) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2397405) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée - 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2397405) - 59100 - France - SIREN 572044329
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2397405) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397405 - Publication au BOPI 2009-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43
Inscription le 22 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450846 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450845 - Publication au BOPI 2007-03-22
Inscription le 22 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°450844 - Publication au BOPI 2007-03-22
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tissus enduits de caoutchouc pour canoës pneumatiques, pour réservoirs et pour tous engins gonflables à usage nautique. Vêtements (habillement), tabliers, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORCA Pennel industries"