Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCA Pennel industries
PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99791210
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/05/2019

Présentation de la marque ORCA Pennel industries

Déposée le 10 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORCA Pennel industries »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO domicilié(e) 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2397405) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2397405) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCA Pennel industries est expirée depuis le 10 mai 2019.

PENNEL ET FLIPO a également déposé les autres marques suivantes : ORCA Pennel et Flipo , NAUTA , ORCA , NAUTA


PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée - 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2397405) - 59100 - France - SIREN 572044329


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2397405) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397405 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Inscription le 22 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°450846 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 22 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450845 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 22 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°450844 - Publication au BOPI 2007-03-22

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, tissus enduits de caoutchouc pour canoës pneumatiques, pour réservoirs et pour tous engins gonflables à usage nautique. Vêtements (habillement), tabliers, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.