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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO
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ORCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORCA
PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1339793
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO domicilié(e) 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2305836) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2305836) - 75441 - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 23 janvier 2016.

PENNEL ET FLIPO a également déposé les autres marques suivantes : ORCA Pennel et Flipo , ORCA Pennel industries , NAUTA , NAUTA


PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée - 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2305836) - 59100 - France - SIREN 572044329


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2305836) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2061468 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305836 - Publication au BOPI 2006-01-23

Inscription le 20 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177235 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°426047 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282363 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 15 décembre 2005 - Mainlevée de saisie n°424516 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426045 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426046 - Publication au BOPI 2006-01-16

Inscription le 1 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657318 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-01

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