Déposée le 25 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAUTA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENNEL ET FLIPO domicilié(e) 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2335182) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 044 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335182) - 75441 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENNEL ET FLIPO Société par actions simplifiée - 384 Rue d'Alger,59100 ROUBAIX (dossier no 2335182) - 59100 - France - SIREN 572044329
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2335182) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2077530 - Publication au BOPI 1996-48
Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335182 - Publication au BOPI 2007-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°449616 - Publication au BOPI 2007-02-14
Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°449614 - Publication au BOPI 2007-02-14
Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449615 - Publication au BOPI 2007-02-14
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282364 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 1 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°657318 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-01
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Réservoirs souples en tissus caoutchoutés, leurs parties et accessoires Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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