Mme PENNEC née PONSSON Marie-Dominique M. PENNEC Rémy
Numéro de dépôt :
4337879
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2027
Présentation de la marque KANATA
Déposée le 14 février 2017 par madame PENNEC née PONSSON Marie-Dominique et monsieur PENNEC Rémy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KANATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-10 du 10 mars 2017.
Les déposants sont madame PENNEC née PONSSON Marie-Dominique domicilié(e) 26 allée de Kerdaniel - 29000 - QUIMPER - France et monsieur PENNEC Rémy domicilié(e) 26 allée de Kerdaniel - 29000 - QUIMPER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque KANATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; bonbons ; sucettes ; nougat ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; sirop d'érable ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; chocolat à tartiner ; caramel à tartiner ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; pâte à tartiner à base de sirop d'érable.
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; eau d'érable ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; poirés ; gin ; hydromel ; eaux de vie ; apéritifs alcooliques.
Publicité ; publicité par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; parrainage publicitaire ; agence publicitaire, service de location d'espaces et de temps publicitaires ; services d'abonnement de journaux pour les tiers, à une lettre d'information ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; comptabilité ; conseil en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; gestion, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions et autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; traitement de données et d'informations par moyens électroniques ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires y compris les boissons ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet de produits alimentaires y compris les boissons ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de vente au détail, en gros ou semi-gros, par correspondance, en direct ou via Internet produits alimentaires y compris les boissons ; publicité relative à des produits alimentaires y compris les boissons ; organisation d'opérations promotionnelles concernant des produits alimentaires y compris les boissons ; services d'achats groupés, de ventes privées de produits alimentaires y compris les boissons ; informations et conseils commerciaux au consommateur ; conseil et aide au développement et à la création de réseaux de franchise et de commerce organisé, à savoir conseil et aide à l'organisation et à la direction des affaires pour des sociétés franchisées ; relations publiques ; services de promotion des ventes par fidélisation de la clientèle ; services de référencement commercial de sites informatiques sur un réseau de télécommunications ; services de mise en relation commerciale ou publicitaire de sites informatiques et d'orientation vers des sites informatiques sur un réseau de télécommunications, notamment via un site portail ; direction professionnelle des affaires artistiques (imprésarios).
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