Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAËL DE KERVIR
PENNARUN Jean Claude

Numéro de dépôt :
3311844
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
MAËL DE KERVIR de PENNARUN Jean Claude

Présentation de la marque MAËL DE KERVIR

Déposée le 9 septembre 2004 par PENNARUN Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAËL DE KERVIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est PENNARUN Jean Claude domicilié(e) 9 Rue du VAL de LOIRE,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENNARUN Jean Claude domicilié(e) 9 Rue du VAL de LOIRE,78310 MAUREPAS - 78310 - France.

La marque MAËL DE KERVIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAËL DE KERVIR est expirée depuis le 9 septembre 2014.


PENNARUN Jean Claude - 9 Rue du VAL de LOIRE,78310 MAUREPAS - 78310 - France


PENNARUN Jean Claude - 9 Rue du VAL de LOIRE,78310 MAUREPAS - 78310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

– cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuille ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à main ; sac ou sachet pour emballage (en cuir). – meubles, glaces, miroirs, cadres objets d'art en bois, cire, plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, rotin, bambou, cintre pour vêtement, commodes coussins, étagères ; fauteuils siège, literie, matelas ; vaisselier ; vannerie, boîtes en bois. – tissu ; couverture de lit et de table. Tissu à usage textile. Tissu élastique ; velour ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier et linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).