Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ya.
Penn ar Box

Numéro de dépôt :
4453850
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
Ya. de Penn ar Box

Présentation de la marque Ya.

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par Penn ar Box auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ya. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Penn ar Box domicilié(e) 149 rue Pierre Semard - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Penn ar Box, Monsieur LOIZ FILY domicilié(e) 149 Rue Pierre Semard - 29200 - BREST - France.

La marque Ya. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ya. arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.


Penn ar Box - 149 rue Pierre Semard - 29200 - BREST - France


Penn ar Box, Monsieur LOIZ FILY - 149 Rue Pierre Semard - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; biscuits ; biscuiterie ; biscottes ; gâteaux ; pâtisserie ; produits de viennoiserie et de confiserie ; chocolat ; pâte d'amandes ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; condiments ; assaisonnements ; chapelure ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; pâtes alimentaires ; sucre ; sucreries ; levain ; farine et préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ; céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâte ; crèmes glacées ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sorbets ; glaces à l'eau ; glaces composées totalement ou partiellement de yaourt ; confiserie glacée ; produits (poudres et liants) pour la préparation de crèmes glacées et/ou de glaces à l'eau et/ou de confiseries glacées ; produits entièrement ou principalement à base de sucre à utiliser comme succédanés du miel ; crème anglaise en poudre ; sauces à base de fruits ; sauces sucrées ; sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de de pâtes alimentaires ou de riz ; puddings ; desserts glacés ; desserts composés principalement de riz et/ou de semoule et/ou d'amidon ; pâte pour gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pizzas ; préparations pour faire des sauces ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; crêpes ; sandwiches ; coulis de fruits [sauces] ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de vente au détail de produits d’épicerie fine; Services de vente au détail de bonbons; Services de vente au détail concernant le café; Services de vente au détail concernant les aliments; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (excepté la bière); Services de vente au détail concernant les préparations pour la confection de boissons alcoolisées; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les yaourts congelés; Services de vente au détail concernant les crèmes glacées; Services de vente au détail concernant les desserts; Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie; Services de vente au détail concernant les fruits de mer; Services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Service de vente au détail ou de gros de produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir boîtes en verre, bougeoirs, figurines en porcelaine ou en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), chopes à bières, bouteilles, services à café non en métaux précieux, mugs, tasses, assiettes, bocaux, beurriers, bols, porte couteaux, chopes à bière, boîtes à biscuits, boîtes à casse croûte, boîtes à pain, ustensiles de cuisine non électriques, ustensiles de cuisine non en métaux précieux (non électriques), dessous-de-plat (ustensiles de table), distributeurs de savons, gants de ménage, moules à gâteaux, gourdes, tire-bouchons. Service de vente au détail ou de gros de tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, casquettes, ceintures, tee-shirts, peignoirs de bains, bandanas, bavoirs non en papier, tabliers (vêtements), chaussettes, chemises, cravates, écharpes, espadrilles, imperméables, costumes de plage, pull-overs, tabliers (vêtements), vestes de pêcheurs, visières (chapellerie), sac, sac à provisions, sac à dos, sac à souvenirs, sac de sport, sac de voyages, portefeuille et porte-monnaie. Service de vente au détail ou de gros de viande, charcuterie, salaisons, volaille et gibier, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés ou préparés en conserves ou semi frais ou frais à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier, conserves de viande, de charcuterie, de salaisons, de volaille ou de gibier, pâtés à base de viande, de charcuterie, de volaille ou de gibier, rillettes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.