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Marques déposées par PENIN Xavier
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PROCEPHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEPHA
PENIN Xavier

Numéro de dépôt :
3150361
Date de dépôt :
02/02/2002
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
02/02/2012
PROCEPHA de PENIN Xavier

Présentation de la marque PROCEPHA

Déposée le 2 février 2002 par PENIN Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PROCEPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est PENIN Xavier domicilié(e) 237 rue CAPONIERE,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER PENIN domicilié(e) 237 rue CAPONIERE,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque PROCEPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEPHA est expirée depuis le 2 février 2012.

PENIN Xavier a également déposé les autres marques suivantes : PROCUSTE


PENIN Xavier - 237 rue CAPONIERE,14000 CAEN - 14000 - France


XAVIER PENIN - 237 rue CAPONIERE,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

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