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Marques déposées par PENICAUT Yves
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BIOPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPLUS
PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre

Numéro de dépôt :
1731311
Date de dépôt :
04/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/1997

Présentation de la marque BIOPLUS

Déposée le 4 mai 1987 par PENICAUT Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BIOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre domicilié(e) 16 rue du Rougeron, 87270 COUZEIX - France.

La marque BIOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPLUS est expirée depuis le 4 mai 1997.

PENICAUT Yves a également déposé les autres marques suivantes : AGISOL , CYLFRIED , B CROISSANCE , UTEC


PENICAUT Yves, Marie, Jacques, Pierre - 16 rue du Rougeron, 87270 COUZEIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Engrais pour les terres, produits naturelles ou chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, sylviculture. Produits agricoles, horticoles, viticoles, forestiers et graines. Semences, plantes et fleurs. Produits naturels, transformation de substances inorganiques ou organiques, transformation de produits agricoles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.