Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Com'onSoft
PENICAUD Jean
agissant au nom et pour le compte de la société Com'onSoft en formation

Numéro de dépôt :
3236349
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2013
Com\'onSoft de PENICAUD Jean

Présentation de la marque Com'onSoft

Déposée le 9 juillet 2003 par PENICAUD Jean et la société agissant au nom et pour le compte de la société Com'onSoft en formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Com'onSoft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont PENICAUD Jean domicilié(e) 3 Allée des Cottages,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France et la société agissant au nom et pour le compte de la société Com'onSoft en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PENICAUD domicilié(e) 3 Allée des Cottages,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France.

La marque Com'onSoft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com'onSoft est expirée depuis le 9 juillet 2013.

PENICAUD Jean a également déposé les autres marques suivantes : SYFACIL SYFACIL


PENICAUD Jean - 3 Allée des Cottages,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France

agissant au nom et pour le compte de la société Com'onSoft en formation - France


Monsieur Jean PENICAUD - 3 Allée des Cottages,78320 LE MESNIL SAINT DENIS - 78320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Produits de l'imprimerie. Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; courrier électronique publicitaire, distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et télévisée ; Publicité sur téléphone fixe, transmission de message court publicitaire sur téléphone mobile, transmission de messages multimédia publicitaire sur téléphone mobile. Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs et téléphones mobiles ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique. Conception et développement de logiciels ; Conseil et études techniques pour des tiers ; Hébergement de sites Web ; Création et entretien de sites Web ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.