QUERCUS
Présentation de la marque QUERCUS
Déposée le 6 juin 1996 par la société étrangère PENHALIGON'S LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUERCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUERCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUERCUS arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.
PENHALIGON'S LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2316055 - Publication au BOPI 2006-05-31
Inscription le 16 mai 2001 - Gage constitué n°323873 - Publication au BOPI 2001-05-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616205 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21