Déposée le 8 octobre 2010 par PENFORNIS Didier et PENFORNIS VERONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nico & Les 109 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-43 du 29 octobre 2010.
Les déposants sont PENFORNIS Didier domicilié(e) 1 rue du stade - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France et PENFORNIS VERONIQUE domicilié(e) 1 RUE DU STADE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENFORNIS Didier domicilié(e) 1 rue du stade - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France.
La marque Nico & Les 109 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nico & Les 109 est expirée depuis le 8 octobre 2020.
PENFORNIS Didier - 1 rue du stade - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
PENFORNIS VERONIQUE - 1 RUE DU STADE - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
PENFORNIS Didier - 1 rue du stade - 69270 - FONTAINES SUR SAONE - France
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 15 février 2011 - Retrait partiel n°543284 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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