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Marques déposées par PENET PASCALE
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MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE
PENET PASCALE
MONNIER JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
93473558
Date de dépôt :
18/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2013

Présentation de la marque MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE

Déposée le 18 juin 1993 par PENET PASCALE et MONNIER JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont PENET PASCALE domicilié(e) 15 rue Lavoisier,59290 Wasquehal,FRANCE (dossier no 2242767) - 59290 - France et MONNIER JEAN-MARIE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL (dossier no 2242767) - 59290 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PENET PASCALE domicilié(e) 15 rue Lavoisier,59290 Wasquehal (dossier no 2242767) - 59290 - France.

La marque MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE est expirée depuis le 18 juin 2013.

PENET PASCALE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH CANCAN , FRENCH CANCAN , HAPPY GAUFRES


PENET PASCALE - 15 rue Lavoisier,59290 Wasquehal,FRANCE (dossier no 2242767) - 59290 - France

MONNIER JEAN-MARIE - 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL (dossier no 2242767) - 59290 - France


PENET PASCALE - 15 rue Lavoisier,59290 Wasquehal (dossier no 2242767) - 59290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379861 - Publication au BOPI 2003-10-20

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2242767 - Publication au BOPI 2003-06-02

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Carte postale Chaussettes Fixe chaussettes Supports de chaussettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.