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Marques déposées par madame PENET PASCALE
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HAPPY GAUFRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HAPPY GAUFRES
Mme PENET PASCALE
M. MONNIER JEAN MARIE

Numéro de dépôt :
4226161
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
HAPPY GAUFRES de PENET PASCALE

Présentation de la marque HAPPY GAUFRES

Déposée le 16 novembre 2015 par madame PENET PASCALE et monsieur MONNIER JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HAPPY GAUFRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont madame PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France et monsieur MONNIER JEAN MARIE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque HAPPY GAUFRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY GAUFRES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

PENET PASCALE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCH CANCAN , MAIL SOCKS LA CHAUSSETTE TIMBREE , FRENCH CANCAN


Mme PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France

M. MONNIER JEAN MARIE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France


Mme PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER - 59290 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686224 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.