PENET Pascale, Anne, Camille MONNIER Jean-Marie, Louis, Joseph
Numéro de dépôt :
3366665
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
23/06/2015
Présentation de la marque FRENCH CANCAN
Déposée le 23 juin 2005 par PENET Pascale et MONNIER Jean-Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « FRENCH CANCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Les déposants sont PENET Pascale, Anne, Camille domicilié(e) 15 rue Lavoisier,59290 WASQUEHAL - 59290 - France et MONNIER Jean-Marie, Louis, Joseph domicilié(e) 15 rue Lavoisier,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENET PASCALE domicilié(e) 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL - 59290 - France.
La marque FRENCH CANCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENET Pascale, Anne, Camille - 15 rue Lavoisier,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
MONNIER Jean-Marie, Louis, Joseph - 15 rue Lavoisier,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
PENET PASCALE - 15 RUE LAVOISIER,59290 WASQUEHAL - 59290 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47
Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°432896 - Publication au BOPI 2006-05-02
Inscription le 12 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490866 - Publication au BOPI 2009-02-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, articles de papeterie, stylos, matériels pour les artistes, caractères d'imprimerie, papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journauxprospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, peintures encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de dessins, mouchoirs de poches en papier, serviettes de toilettes en papier, linge de table en papier, sacs ou sachets pour l'emballage. en papier ou en matière plastiques. Cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie, portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, sacs ou sachets pour l'emballage en cuir porte monnaie non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine, faïence, ustensiles ou nécessaire de toilette, verre brut ou mi-ouvré (pas pour la construction), vaisselle non ne métaux précieux. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, barbes, cheveux, moustaches postiches, passementeries, perruques, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Articles de mercerie (à l'exception des fils).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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