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Marques déposées par PENET ALEXANDRE
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DOMAINE PENET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PENET
PENET ALEXANDRE

Numéro de dépôt :
3856969
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
DOMAINE PENET de PENET ALEXANDRE

Présentation de la marque DOMAINE PENET

Déposée le 6 septembre 2011 par PENET ALEXANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est PENET ALEXANDRE domicilié(e) 12 RUE GAMBETTA - 51380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENET ALEXANDRE domicilié(e) 12 RUE GAMBETTA - 51380 - VERZY - France.

La marque DOMAINE PENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PENET est expirée depuis le 6 septembre 2021.


PENET ALEXANDRE - 12 RUE GAMBETTA - 51380 - VERZY - France


PENET ALEXANDRE - 12 RUE GAMBETTA - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.