Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
herbes folles
PENELOPE Sarl
Numéro de dépôt :
3185899
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Présentation de la marque herbes folles
Déposée le 27 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENELOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « herbes folles »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENELOPE domicilié(e) 4 rue René Fonck,88580 Saulcy sur Meurthe - 88580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 383 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENELOPE Sarl domicilié(e) 4, rue René Fonck,88580 Saulcy sur Meurthe - 88580 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENELOPE Sarl - 4 rue René Fonck,88580 Saulcy sur Meurthe - 88580 - France - SIREN 413383480
PENELOPE Sarl - 4, rue René Fonck,88580 Saulcy sur Meurthe - 88580 - France
Inscription le 25 juin 2003 - Rejet total n°372660 - Publication au BOPI 2003-06-25
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Sacs à main, sacs à dos, sacs à fleurs en tissu, cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; selleris tissus et linge de maison ; couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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