Marque expirée - Marque en non vigueur

En Campagne
Penelope Morgane Production SAS
France 5 SA

Numéro de dépôt :
3587779
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2018
En Campagne de Penelope Morgane Production

Présentation de la marque En Campagne

Déposée le 10 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Penelope Morgane Production et la Société Anonyme (SA) France 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « En Campagne »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Penelope Morgane Production domicilié(e) 3/5 Bd Georges Seurat,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et la Société Anonyme (SA) France 5 domicilié(e) 10 rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Penelope Morgane Production domicilié(e) 3/5 Bd Georges Seurat,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque En Campagne est expirée depuis le 10 juillet 2018.


Penelope Morgane Production SAS - 3/5 Bd Georges Seurat,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France

France 5 SA - 10 rue Horace Vernet,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France


Penelope Morgane Production - 3/5 Bd Georges Seurat,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°507658 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.