Déposée le 19 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 201, route d'Arles,13690 GRAVESON (dossier no 2271786) - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 555 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat domicilié(e) 24 rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2271786) - 75008 - France.
La marque OMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OMEGA est expirée depuis le 19 décembre 2014.
PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : X-RUN
PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT SARL - 201, route d'Arles,13690 GRAVESON (dossier no 2271786) - 13690 - France - SIREN 339555468
Maître Emmanuel ARNAUD Avocat - 24 rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2271786) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29
Inscription le 18 mai 2005 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°412234 - Publication au BOPI 2005-05-18
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2271786 - Publication au BOPI 2004-09-08
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Pièces mécaniques pour deuxroues et carting, dont notamment: - cylindres de moteurs, carters moteurs, pistons, vilebrequins, culasses, arbres à cames, variateurs, carburateurs, dispositifs d'allumages, pôts d'échappement; - embrayages, boîtes de vitesses
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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