Déposée le 1 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (PRD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES),
la marque française « NINJA »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (PRD domicilié(e) 201 route d'Arles – RN 570,13690 GRAVESON (dossier no 2380273) - 13690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 555 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Emmanuel Avocat domicilié(e) 24 rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2380273) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NINJA est expirée depuis le 1 décembre 2018.
PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT (PRD) SARL - 201 route d'Arles – RN 570,13690 GRAVESON (dossier no 2380273) - 13690 - France - SIREN 339555468
ARNAUD Emmanuel Avocat - 24 rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2380273) - 75008 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278403 - Publication au BOPI 1999-06-01
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380273 - Publication au BOPI 2008-07-24
Renouvellement avec limitation le 24 juillet 2008 n°2131859 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571832 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571831 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Métaux communs et leurs alliages, tuyaux métalliques, tubes décoratifs ferreux ou non ferreux adaptables sur tous les pots d'échappements de cyclomoteurs à deux temps.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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