Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
PENEL Recherche et Développement (P.R.D.) SARL

Numéro de dépôt :
1645107
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 19 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL Recherche et Développement (P.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEL Recherche et Développement (P.R.D domicilié(e) Siège social: Z.I. ROUBIAN, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD - Avocat à la Cour - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 19 février 2001.

PENEL Recherche et Développement (P.R.D a également déposé les autres marques suivantes : NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE


PENEL Recherche et Développement (P.R.D.) SARL - Siège social: Z.I. ROUBIAN, 13150 TARASCON - France


Maître Emmanuel ARNAUD - Avocat à la Cour - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Cyclomoteurs