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Marques déposées par monsieur PENEL Patrice
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QUIETUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUIETUDE
Monsieur PENEL Patrice

Numéro de dépôt :
1486536
Date de dépôt :
02/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1998

Présentation de la marque QUIETUDE

Déposée le 2 septembre 1988 par monsieur PENEL Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUIETUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PENEL Patrice domicilié(e) 54, route du Vésinet, 78400 CHATOU. - France.

La marque QUIETUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUIETUDE est expirée depuis le 2 septembre 1998.

PENEL Patrice a également déposé les autres marques suivantes : EXCELLENCE


Monsieur PENEL Patrice - 54, route du Vésinet, 78400 CHATOU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Machines et machines outils; moteurs accouplements et courroies de transmission, instruments agricoles.