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Marques déposées par la société PENEL Olivier
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L'ARCOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARCOULE
PENEL Olivier

Numéro de dépôt :
99829750
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque L'ARCOULE

Déposée le 17 décembre 1999 par la société PENEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ARCOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société PENEL Olivier domicilié(e) demeurant au MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 476 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France.

La marque L'ARCOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARCOULE est expirée depuis le 17 décembre 2009.

PENEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCANELLE , L'Aurefolle , OLIVIER D'AUGE , Olivier d'Auge , HUILE DE NOËL


PENEL Olivier - demeurant au MAS D'AUGE, 13990 FONTVIEILLE - France - SIREN 341476786


Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- huiles et graisses comestibles d'origine végétale, huile d'olive, olives préparées et conservées - sauces (condiments), épices, préparations à base d'huile d'olive - boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.