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Marques déposées par PENEL Olivier
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HUILE DE NOËL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HUILE DE NOËL
PENEL Olivier

Numéro de dépôt :
98764295
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque HUILE DE NOËL

Déposée le 15 décembre 1998 par PENEL Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HUILE DE NOËL »

Le déposant est PENEL Olivier, domicilié(e) Mas d'AUGE, 13990 Fontvieille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Emmanuel ARNAUD Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PENEL Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCANELLE , L'Aurefolle , OLIVIER D'AUGE , Olivier d'Auge , L'ARCOULE


PENEL Olivier - Mas d'AUGE, 13990 Fontvieille - France


Me Emmanuel ARNAUD Avocat - France


Inscription le 19 avril 2001 - Rejet total n°322293 - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 2001-04-19

Huiles d'olives et graisses comestibles Sauces à base d'huiles d'olives Produits agricoles et oléicoles, non compris dans d'autres classes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.