Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer Natur
PENEAU SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3790747
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
Mer Natur de PENEAU

Présentation de la marque Mer Natur

Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mer Natur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PENEAU domicilié(e) 2 Impasse de la roue - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 171 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENEAU, SARL domicilié(e) 2 Impasse de la roue - 17600 - SAUJON - France.

La marque Mer Natur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer Natur est expirée depuis le 14 décembre 2020.

PENEAU a également déposé les autres marques suivantes : MER NATUR


PENEAU SARL, SARL - 2 Impasse de la roue - 17600 - SAUJON - France - SIREN 378171987


PENEAU, SARL - 2 Impasse de la roue - 17600 - SAUJON - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 30 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755692 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-30

Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757402 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 17 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770707 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).