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Marques déposées par Peneau David
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écolotissement
Marque expirée - Marque en non vigueur

écolotissement
Peneau David

Numéro de dépôt :
3573349
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/04/2018
écolotissement de Peneau David

Présentation de la marque écolotissement

Déposée le 30 avril 2008 par Peneau David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « écolotissement »

Le déposant est Peneau David domicilié(e) 30, rue de la Dimerie,44190 CLISSON - 44190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque écolotissement est expirée depuis le 30 avril 2018.


Peneau David - 30, rue de la Dimerie,44190 CLISSON - 44190 - France


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 3 février 2012 - Changement d'adresse n°569031 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03

Inscription le 15 mai 2014 - Concession de licence n°623978 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Promotion publicitaire de projet immobilier.

Promotion (financement) de projet immobilier.

Promotion (construction) de projet immobilier.