Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSTANT CAMBER
Numéro de dépôt :
1359534
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
12/06/1996
Présentation de la marque CONSTANT CAMBER
Déposée le 12 juin 1986 par PENDUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « CONSTANT CAMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONSTANT CAMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT CAMBER est expirée depuis le 12 juin 1996.
PENDUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48