Déposée le 5 mai 1976 par Pendleton Tool Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Pendleton Tool Industries, Inc. domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 2600 East Netwood Avenue, Fullerton, Californie 92631 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROTO est expirée depuis le 5 mai 1986.
Pendleton Tool Industries, Inc. - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 2600 East Netwood Avenue, Fullerton, Californie 92631 (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513
Inscription - Transmission de propriété n°10575 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10576 - Publication au BOPI
manchons de fixation ou raccords, alènes, barres utilitaires, extracteurs de bornes d'accumulateurs, arrache-roulements, barres à cintrer, fers à dégauchir ou à redresser, outils pour corps d'ailes ou de garde-boue, clés fermées et clés à trous multiples, pinces pour le montage des ressorts sur les tambours de freins, outils pour freins, matoirs, bédanes, burins, ciseaux à froid, pinces, pour béton, manchons et outils pour bielles, clés et pinces à panne fendue, burins à pointe de dimant, tas, arrache-chapeau, poignées en L, clés pour écrous spéciaux, poignées flexibles, extracteurs pour engrenages, scies à métaux, poignées à charnière, outils pour dénuder les conducteurs, démonte-silencieux;clés déportées fermées et celés à trous multiples, clés plates régleurs de soupapes en tête, crochets pour garnitures, tire-goupilles, barres d'arrache-pignons, extracteurs de tubes, clés serre-tubes, guide-compresseur de segments de pistons, arrache-leviers de command de direction, rallonge de clés pour pneumatiques, pointeaux de tracage, leviers extracteurs, poincons, griffes, clés à jante, guide-compresseur de bagues, burins à ébaucher, coupe-rivets, barres de roulement à têtes, grattoirs, extracteurs de vis, rallonges de tournevis, tournevis, outils à bras de choc, poignées pour manchons, rateliers à alvéoles, clés à tubes, outils de soudure, clés à usages multiples;forets en étoile, extirpateurs de goujons, clés dynamométriques, outils à dudgeonner les tubes, joints universels, douilles universelles, outils pour nettoyer les guides de soupape, arrache-roues, ciseaux à bois, pince-clés, clés et fers marchands.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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