Déposée le 11 juillet 1978 par PENDLETON TOOL INDUSTRIES INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PENDLETON TOOL INDUSTRIES INC., domicilié(e) société organisée sous les lois de l'état de Delaware 2600 East Nutwood Avenue - Fullerton, Californie 92631 (E.U.A.) - États-Unis.
La marque PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PROTO est expirée depuis le 11 juillet 1988.
PENDLETON TOOL INDUSTRIES INC. - société organisée sous les lois de l'état de Delaware 2600 East Nutwood Avenue - Fullerton, Californie 92631 (E.U.A.) - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006
Inscription - Transmission de propriété n°10576 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°10575 - Publication au BOPI
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;outils, outils portatifs, outils à main, outils mécaniques, outils pneumatiques et outils actionnés par l'air, outils électriques et outils de mesure;clés, adaptateurs pour douilles et clés, pinces, tenailles, douilles, poincons et emporte-picèes, burins, forets, marteaux, maillets, limes, tournevis, scies, outils à générateur électrochimiques et outils pour batteries, extracteurs, grattoirs, clés de serrage, crochets, pinces de serrage, extracteurs de vis et de tube, outils pour évaser les tubes et à tronconner, clés à douille, outils pour segments de piston, outils à moteur pour le montage, les goujons;clés dynamométriques, pinces à dénuder les fils;équipement électrique de mise au point, contrôleurs d'allumage, contrôleurs de moteurs commutateurs de démarrage, tachymètres, contrôleurs de bobines et de condensateurs, contrôleurs de générateurs, d'alternateurs, de dynamos et de régulateurs, instruments de mesure, indicateurs de courant pour générateurs et dynamos;indicateurs de courant de démarreur, lampes de réglage de moteur, indicateurs de compression et indicateurs de vide et de dépression;matériel et instruments de mesure, y compris les calibres et jauges de tous genres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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