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Marques déposées par monsieur PENCALET Philippe
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INSTITUT FRANCAIS DU DOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT FRANCAIS DU DOS
M. PENCALET Philippe

Numéro de dépôt :
3878974
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2021
INSTITUT FRANCAIS DU DOS de PENCALET Philippe

Présentation de la marque INSTITUT FRANCAIS DU DOS

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur PENCALET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT FRANCAIS DU DOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est monsieur PENCALET Philippe domicilié(e) 8 Place Henri IV - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PENCALET Philippe domicilié(e) 8 Place Henri IV - 92150 - SURESNES - France.

La marque INSTITUT FRANCAIS DU DOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT FRANCAIS DU DOS est expirée depuis le 30 novembre 2021.

PENCALET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : VERTEBROPRAXIE , DOS INFO SERVICE


M. PENCALET Philippe - 8 Place Henri IV - 92150 - SURESNES - France


M. PENCALET Philippe - 8 Place Henri IV - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.