Déposée par voie électronique le 7 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) PENBASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PENBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENBASE domicilié(e) Espace Bocaud, 42 rue de la Pierre Plantée - 34830 - JACOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 776 832 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque PENBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PENBASE, société anonyme - Espace Bocaud, 42 rue de la Pierre Plantée - 34830 - JACOU - France - SIREN 447776832
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Logiciels métiers pour Smartphones et tablettes dans les domaines du nettoyage et de la propreté, des services à la personne, des métiers du béton et de la gestion d'interventions. Logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, microordinateurs portables, assistants numériques personnels, à savoir notamment : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données, logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, (telles que : catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique), éditeurs (logiciels) ; l'ensemble de ces produits étant développés et proposés exclusivement en relation avec des logiciels métiers dans les domaines du nettoyage et de la propreté, des services à la personne, des métiers du béton et de la gestion d'interventions ;
Transmission d'informations, de données, d'images et de messages par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission d'informations, de données, d'images et de messages par réseaux de télécommunication, en particulier par le réseau Internet ; communications par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission et échange de données synchronisées entre terminaux de télécommunication et/ou plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; l'ensemble de ces services étant rendus exclusivement en relation avec des logiciels métiers dans les domaines du nettoyage et de la propreté, des services à la personne, des métiers du béton et de la gestion d'interventions ;
Travaux d'ingénieurs ; conseils en systèmes informatiques ; conseils et consultations en matière d'informatique, en particulier en matière de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données sur terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; conception et programmation de logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; conception et programmation de logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels, à savoir notamment : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données, logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, (telles que : catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique), éditeurs (logiciels) ; maintenance, correction et mise à jour desdits logiciels ; l'ensemble de ces services étant rendus exclusivement en relation avec des logiciels métiers dans les domaines du nettoyage et de la propreté, des services à la personne, des métiers du béton et de la gestion d'interventions ;
Location et concession de licences d'utilisation et d'exploitation desdits logiciels ; concession de licences d'exploitation de droits de propriété intellectuelle ; l'ensemble de ces services étant rendus exclusivement en relation avec des logiciels métiers dans les domaines du nettoyage et de la propreté, des services à la personne, des métiers du béton et de la gestion d'interventions.
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