PENBASE PENBASE Société Anonyme
Présentation de la marque PENBASE
Déposée le 9 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) PENBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PENBASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENBASE domicilié(e) Immeuble Prologue no 1 - La Pyrénéenne - LABEGE INNOPOLE, 31312 LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 269 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France.
La marque PENBASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENBASE est expirée depuis le 9 juillet 2011.
PENBASE a également déposé les autres marques suivantes : PENBASE , DALYO PHONE , DALYO , DALIO , e-beton
PENBASE Société Anonyme - Immeuble Prologue no 1 - La Pyrénéenne - LABEGE INNOPOLE, 31312 LABEGE CEDEX - France - SIREN 432269215
CABINET BARRE LAFORGUE & Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, microordinateurs portables, assistants numériques personnels, à savoir notamment : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données, logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, (telles que : catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique), éditeurs (logiciels). Transmission d'informations, de données, d'images et de messages par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission d'informations, de données, d'images et de messages par réseaux de télécommunication, en particulier par le réseau Internet ; communications par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission et échange de données synchronisées entre terminaux de télécommunication et/ou plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels. Travaux d'ingénieurs ; conseils en systèmes informatiques ; conseils et consultations en matière d'informatique, en particulier en matière de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données sur terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; conception et programmation de logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; conception et programmation de logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, tels que téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels, à savoir notamment : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données, logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, (telles que : catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique), éditeurs (logiciels) ; maintenance, correction et mise à jour desdits logiciels ; location et concession de licences d'utilisation et d'exploitation desdits logiciels ; concession de licences d'exploitation de droits de propriété intellectuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.