Marque enregistrée - Marque en vigueur

DALYO PHONE
PENBASE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4298149
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2026
DALYO PHONE de PENBASE

Présentation de la marque DALYO PHONE

Déposée le 9 septembre 2016 par la Société Anonyme (SA) PENBASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DALYO PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PENBASE domicilié(e) Espace Bocaud, 42 rue de la Pierre Plantée - 34830 - JACOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 776 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque DALYO PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALYO PHONE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

PENBASE a également déposé les autres marques suivantes : PENBASE , PENBASE , DALYO , DALIO , e-beton


PENBASE, société anonyme - Espace Bocaud, 42 rue de la Pierre Plantée - 34830 - JACOU - France - SIREN 447776832


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691403 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Logiciels ; logiciels métiers pour téléphones mobiles et tablettes ; plates-formes logicielles ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications mobiles dédiées aux professionnels ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, à savoir : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données ; logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, à savoir catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique, éditeurs (logiciels), interfaces [logiciels] ; interfaces [informatique] ; programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateur ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; récepteurs de géolocalisation par satellites ; logiciels pour l'automatisation et la gestion de processus opérationnels ; logiciels pour la messagerie, l'ensemble de ces produits étant développés et proposés en relation avec des logiciels métiers dans tout type de secteurs d'activité. Tous les produits précités ne sont pas utilisés dans les domaines de la santé et du médical ; à l'exception d'applications de télégestion et synchronisation de planning et de pointage pour les auxiliaires de vie et les aides-soignant(e)s ;

Services de communication mobile ; services de communication par téléphones mobiles ; services de mise à disposition de messageries électroniques ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, à Internet et à des réseaux Extranet ; transmission d'informations, de données, d'images et de messages par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission d'informations, de données, d'images et de messages par réseaux de télécommunication, en particulier par le réseau Internet ; communications par terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; transmission et échange de données synchronisées entre terminaux de télécommunication et/ou plates-formes mobiles, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; l'ensemble de ces services étant rendus en relation avec des logiciels métiers dans tout type de secteurs d'activité. Tous les services précités ne sont pas utilisés dans les domaines de la santé et du médical, à l'exception de télégestion et synchronisation de planning et de pointage pour les auxiliaires de vie et les aides-soignant(e)s ;

Conception et programmation de logiciels de développement de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels ; conception et programmation de logiciels pour plates-formes mobiles et terminaux de télécommunication, à savoir : moteurs de bases de données (logiciels), logiciels d'exécution d'applications informatiques, logiciels de synchronisation de transfert de données et de synchronisation de données ; services de conception et programmation de logiciels de développement d'applications informatiques pour bases de données professionnelles synchronisées, à savoir catalogues de produits, prises de commande à distance, interrogations de bases de données, gestion de stocks et inventaires, publication, assistance technique ; éditeurs (logiciels) ; maintenance, correction et mise à jour desdits logiciels ; développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé ; maintenance et mise à jour de logiciels pour des systèmes de communication ; services de conseillers dans le domaine des logiciels de sécurité ; conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires ; développement de solutions logicielles applicatives ; programmation d'applications multimédias ; mise à disposition temporaire d'applications Web ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; services de conseillers techniques en matière d'application et utilisation de logiciels ; services d'informatique en nuage ; programmation de logiciels d'exploitation permettant l'accès à un réseau d'informatique en nuage ainsi que son utilisation ; travaux d'ingénieurs ; conseils en systèmes informatiques ; conseils et consultations en matière d'informatique, en particulier en matière de systèmes de gestion de bases de données et de traitement de données sur terminaux de télécommunication et plates-formes mobiles, à savoir téléphones mobiles, micro-ordinateurs portables, assistants numériques personnels, l'ensemble de ces services étant rendus en relation avec des logiciels métiers dans tout type de secteurs d'activité. Tous les services précités ne sont pas utilisés dans les domaines de la santé et du médical, à l'exception de télégestion et synchronisation de planning et de pointage pour les auxiliaires de vie et les aides-soignant(e)s.