Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BOIS VERT
Numéro de dépôt :
1224579
Date de dépôt :
30/12/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/12/1992
Présentation de la marque CHATEAU BOIS VERT
Déposée le 30 décembre 1982 par PENAUD Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BOIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOIS VERT est expirée depuis le 30 décembre 1992.
PENAUD Yvan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22