Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BOIS VERT
PENAUD PATRICK
PENAUD YVAN

Numéro de dépôt :
1355018
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
22/04/2026

Présentation de la marque CHATEAU BOIS VERT

Déposée le 22 avril 1986 par PENAUD PATRICK et PENAUD YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BOIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PENAUD PATRICK domicilié(e) 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France et PENAUD YVAN domicilié(e) 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PENAUD PATRICK domicilié(e) 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France.

La marque CHATEAU BOIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BOIS VERT arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

PENAUD PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BOILON


PENAUD PATRICK - 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France

PENAUD YVAN - 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France


M. PENAUD PATRICK - 12 BOISVERT - 33820 - SAINT-CAPRAIS-DE-BLAYE - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312715 - Publication au BOPI 2006-04-14

Renouvellement sans limitation n°2067766 - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613610 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-03-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BOIS VERT"