Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIELLE D.
Numéro de dépôt :
1421345
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1997
Présentation de la marque DANIELLE D.
Déposée le 3 août 1987 par PENASSE Danielle Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIELLE D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANIELLE D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIELLE D. est expirée depuis le 3 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03