Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARAS DES LANDES
PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette

Numéro de dépôt :
1558451
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
MONLUCON
Date d'expiration :
13/09/1999
HARAS DES LANDES de PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette

Présentation de la marque HARAS DES LANDES

Déposée le 13 septembre 1989 par PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONLUCON), la marque française « HARAS DES LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette, domicilié(e) Les Landes Boussier, 03310 DURDAT LAREQUILLE - France.

La marque HARAS DES LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARAS DES LANDES est expirée depuis le 13 septembre 1999.

PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette a également déposé les autres marques suivantes : CONNEMARA CENTRE FRANCE


PENARD épouse BRUNET Monique Jacqueline Paulette - Les Landes Boussier, 03310 DURDAT LAREQUILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Poneys, chevaux