Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PENALVA JEAN
/
PENALVA IMMOBILIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PENALVA IMMOBILIER
PENALVA JEAN

Numéro de dépôt :
3484193
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2017
PENALVA IMMOBILIER de PENALVA JEAN

Présentation de la marque PENALVA IMMOBILIER

Déposée le 26 février 2007 par PENALVA JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENALVA IMMOBILIER »

Le déposant est PENALVA JEAN domicilié(e) 617 AVENUE DES BIGOCHETS,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENALVA JEAN domicilié(e) 617 AVENUE DES BIGOCHETS,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENALVA IMMOBILIER est expirée depuis le 26 février 2017.


PENALVA JEAN - 617 AVENUE DES BIGOCHETS,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


PENALVA JEAN - 617 AVENUE DES BIGOCHETS,78670 VILLENNES SUR SEINE - 78670 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

– publicité en ligne sur un réseau informatique.

Toutes transactions immobilières et commerciales. Gestion, administration, et expertise de tous biens immobiliers, fonds de commerce, et sociétés marchand de biens à savoir courtages immobiliers.

– communication par terminaux d'ordinateur.