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Marques déposées par l'association loi 1901 pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole
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Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole
pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3922656
Date de dépôt :
26/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/05/2022
Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole de pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole

Présentation de la marque Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole

Déposée le 26 mai 2012 par l'association loi 1901 pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole domicilié(e) 3 rue Ernest Renan - 30540 - MILHAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole, M. Christelle JAMET domicilié(e) 3 rue Ernest Renan - 30540 - MILHAUD - France.

La marque Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pena Taurine Française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole est expirée depuis le 26 mai 2022.


pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole, association loi 1901 - 3 rue Ernest Renan - 30540 - MILHAUD - France


pena taurine française Enrique PONCE Milhaud Nîmes Métropole, M. Christelle JAMET - 3 rue Ernest Renan - 30540 - MILHAUD - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.